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Marques déposées par la société MORELLE Anne Marie
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BOULETS DU CH'TI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOULETS DU CH'TI
MORELLE Anne Marie

Numéro de dépôt :
92409994
Date de dépôt :
31/01/1992
Lieu de dépôt :
DOUAI
Date d'expiration :
31/01/2002

Présentation de la marque BOULETS DU CH'TI

Déposée le 31 janvier 1992 par la société MORELLE Anne Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOUAI), la marque française « BOULETS DU CH'TI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la société MORELLE Anne Marie domicilié(e) 68, Rue de la Mairie, 59500 DOUAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 555 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORELLE Daniel - France.

La marque BOULETS DU CH'TI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOULETS DU CH'TI est expirée depuis le 31 janvier 2002.

MORELLE Anne Marie a également déposé les autres marques suivantes : Coeurs en Nord , Pavés en Nord , BOULETS DU CH'TI , GAYANTINES DE DOUAI , Les tuiles du Nord


MORELLE Anne Marie - 68, Rue de la Mairie, 59500 DOUAI - France - SIREN 380555011


MORELLE Daniel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-03

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Chocolat praline en forme de boulet de charbon présenté dans un sac de jute imprimé.